INFORMATIONS JURIDIQUES
Mentions légales
Éditeur du site, coordonnées et informations relatives à son utilisation.
Dernière mise à jour :
1. Éditeur du site
Le site involt.ca est exploité par 9228-1476 Québec inc., exerçant ses activités sous les noms Involt technologies avancées et Involt Advanced Technologies, ci-après « Involt ».
Localisation : Montréal, Québec, Canada
Courriel : info@involt.ca
Téléphone : +1 514 509-7334
2. Objet du site
Ce site présente les services d’ingénierie d’Involt et permet de communiquer avec l’entreprise.
Les informations présentées ont une portée générale. Elles ne constituent ni une offre contractuelle ferme ni un avis technique adapté à un projet particulier. La portée des services, les livrables et les engagements applicables sont définis dans une entente distincte.
3. Hébergement
Le site est hébergé par Web Hosting Canada (WHC), situé à Montréal, Canada.
Site de l’hébergeur : whc.ca
4. Propriété intellectuelle
Le nom et le logo Involt, ainsi que les contenus originaux du site, sont protégés dans la mesure prévue par les lois applicables.
Sauf indication contraire, les droits sur ces éléments appartiennent à Involt ou sont utilisés conformément aux autorisations et licences applicables. Les logiciels, polices, marques et autres éléments de tiers demeurent soumis aux droits de leurs titulaires et à leurs licences respectives.
Toute utilisation au-delà de ce que permettent la loi ou les licences applicables nécessite une autorisation préalable. Les demandes peuvent être adressées à info@involt.ca.
5. Boutique en ligne et liens externes
La boutique shop.involt.ca est distincte du présent site vitrine. Elle propose notamment des cellules Molicel et des pièces pour la conversion de véhicules électriques.
Les achats sont soumis aux conditions de vente et aux politiques applicables à la boutique. Les présentes mentions légales ne remplacent pas ces documents.
Le site peut également contenir des liens vers des services tiers, dont les contenus et les pratiques relèvent de leurs exploitants respectifs.
6. Informations et disponibilité
Involt s’efforce de maintenir les informations du site exactes et à jour. Des erreurs, omissions ou interruptions peuvent toutefois survenir. Les contenus peuvent être corrigés ou modifiés.
Pour obtenir une confirmation concernant un service ou l’adéquation d’une solution à votre projet, veuillez communiquer directement avec Involt. Aucune disposition des présentes mentions ne vise à exclure une obligation ou une responsabilité qui ne peut légalement être exclue.
7. Protection des renseignements personnels
Les pratiques concernant la collecte et l’utilisation des renseignements personnels sont décrites dans notre politique de confidentialité.
Pour toute question concernant les présentes mentions légales, contactez info@involt.ca.